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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROGER DE LYON CHARCUTIER
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MOZAIQUE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZAIQUE GOURMANDE
ROGER DE LYON CHARCUTIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96654539
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2006

Présentation de la marque MOZAIQUE GOURMANDE

Déposée le 3 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ROGER DE LYON CHARCUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOZAIQUE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROGER DE LYON CHARCUTIER domicilié(e) Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MOZAIQUE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZAIQUE GOURMANDE est expirée depuis le 3 décembre 2006.

ROGER DE LYON CHARCUTIER a également déposé les autres marques suivantes : CREATO , L'ESTIÙ , SNACKS GOURMANDS , (Marque figurative) , MOSAIQUE GOURMANDE , TERRITOIRE GOURMAND , TRIADES GOURMANDES , LE CAMPANOY , SAN JULIO , LE COCHON SERIEUX


ROGER DE LYON CHARCUTIER Société Anonyme - Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY - France - SIREN 342413291


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Viandes, extraits de viande, volailles et gibiers, conserves de viande, produits de charcuterie, salaisons, salaisons sèches, charcuterie pâtissière, plats cuisinés à base de viande